Vérifier que l'AT de son véhicule est bien appurée

Formalités, TVA

Modérateur: guidovent

Vérifier que l'AT de son véhicule est bien appurée

Messagede Fennec » Dim 8 Juin 2014 16:19

Bonjour à tous.
Le site des douanes marocaines évolue.
Il permet aujourd'hui de vérifier en ligne que l'AT de son véhicule (autorisation d'admission temporaire demandée à l'entrée, au passage de la douane, grâce au document D16 ter) a bien été apurée lors de la sortie du royaume.
Ceci vous permettra de revenir au Maroc, avec ce même véhicule, sans problème.
Vous trouverez ce document ici : Consultation des AT véhicules non apurées http://www.douane.gov.ma/web/16/166#

Sage précaution : toujours conserver le document papier (apurement) restitué à la sortie du territoire marocain. C'est la seule preuve justifiant que vous êtes en règle, et bien ressortis avec votre véhicule!!!!!
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Re: Vérifier que l'AT de son véhicule est bien appurée

Messagede Frontera47 » Dim 8 Juin 2014 17:01

Merci pour cette info ... j'ai pu vérifier que j'étais clean ;)
Cordialement
Bernard
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